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Marques déposées par monsieur Michel PIERRE
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TISANE DU PALAIS ROYAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISANE DU PALAIS ROYAL
M. Michel PIERRE

Numéro de dépôt :
4323392
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
TISANE DU PALAIS ROYAL de Michel PIERRE

Présentation de la marque TISANE DU PALAIS ROYAL

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par monsieur Michel PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISANE DU PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Michel PIERRE domicilié(e) 32 Rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Pascale GUEDJ domicilié(e) 116 RUE la Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TISANE DU PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANE DU PALAIS ROYAL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Michel PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : HERBOSTATE , HERBOSTEROL , HERBASSIMIL , HERBOTENS , HERBOMINCEUR , ELIXIR DU PALAIS ROYAL , HERBOFLEX , HERBOMENO , HERBODIGEST , HERBOSOM


M. Michel PIERRE - 32 Rue Damrémont - 75018 - PARIS - France


Mme. Pascale GUEDJ - 116 RUE la Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Compléments alimentaires ; Herbes et infusions médicinales ; Tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles: céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).